Déposée par voie électronique le 16 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILIGOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILIGOM domicilié(e) Bâtiment Sunstone, 22 avenue Lionel Terray - 69330 - JONAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 915 138 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGORAJURIS, Mme. Marie-Laurence BRUS domicilié(e) 1 rue Max Barel, CS 20110 - 24759 - TRELISSAC CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149118.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILIGOM, SAS à capital variable - Bâtiment Sunstone, 22 avenue Lionel Terray - 69330 - JONAGE - France - SIREN 418915138
AGORAJURIS, Mme. Marie-Laurence BRUS - 1 rue Max Barel, CS 20110 - 24759 - TRELISSAC CEDEX - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; extincteurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; pneumatiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
Construction ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines.
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